Chapitre 91 |
Horlogerie |
91.01-91.03 |
Un changement aux positions 91.01 à 91.03 de tout autre chapitre; ou |
|
Un changement aux positions 91.01 à 91.03 de toute position à l'extérieur de ce groupe, qu'il y ait ou non également un changement de tout autre chapitre, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
91.04 34 |
Un changement à la position 91.04 de tout autre chapitre; ou |
|
Un changement à la position 91.04 de toute autre position du chapitre 91, qu’il y ait ou non également un changement de tout autre chapitre, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à 30 p. 100 selon la méthode du coût net. |
91.05-91.07 |
Un changement à la position 91.04 de toute autre position du chapitre 91, qu'il y ait ou non également un changement de tout autre chapitre, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
91.08-91.10 |
Un changement aux positions 91.08 à 91.10 de toute autre position, y compris une autre position à l'intérieur de ce groupe, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
9111.10-9111.80 |
Un changement aux sous-positions 9111.10 à 9111.80 de la sous-position 9111.90 ou de toute autre position, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
9111.90 |
Un changement à la sous-position 9111.90 de toute autre position, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
9112.10-9112.80 |
Un changement aux sous-positions 9112.10 à 9112.80 de la sous-position 9112.90 ou de toute autre position, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
9112.90 |
Un changement à la sous-position 9112.90 de toute autre position, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
91.13 |
Un changement à la position 91.13 de toute autre position, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
91.14 |
Un changement à la position 91.14 de toute autre position. |
Chapitre 92 |
Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments |
92.01-92.08 |
Un changement aux positions 92.01 à 92.08 de tout autre chapitre; ou |
|
Un changement aux positions 92.01 à 92.08 de la position 92.09, qu'il y ait ou non également un changement de tout autre chapitre, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
92.09 |
Un changement à la position 92.09 de toute autre position. |
Section XIX |
- Armes, munitions et leurs parties et accessoires (chapitre 93) |
Chapitre 93 |
Armes et munitions et leurs parties et accessoires |
93.01-93.04 |
Un changement aux positions 93.01 à 93.04 de tout autre chapitre; ou |
|
Un changement aux positions 93.01 à 93.04 de la position 93.05, qu'il y ait ou non également un changement de tout autre chapitre, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
93.05 |
Un changement à la position 93.05 de toute autre position. |
93.06-93.07 |
Un changement aux positions 93.06 et 93.07 de tout autre chapitre. |
Section XX |
- Marchandises et produits divers (chapitres 94-96) |
Chapitre 94 |
Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées |
9401.10 |
Un changement à la sous-position 9401.10 de tout autre chapitre; ou |
|
Un changement à la sous-position 9401.10 de la sous-position 9401.90, qu'il y ait ou non également un changement de tout autre chapitre, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
9401.20 35 |
Un changement à la sous-position 9401.20 de toute autre chapitre; ou |
|
Un changement à la sous-position 9401.20 de la sous-position 9401.90, qu’il y ait ou non également un changement de tout autre chapitre, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à 30 p. 100 selon la méthode du coût net. |
9401.30-9401.80 |
Un changement aux sous-positions 9401.30 à 9401.80 de tout autre chapitre; ou |
|
Un changement aux sous-positions 9401.30 à 9401.80 de la sous-position 9401.90, qu’il y ait ou non également un changement de tout autre chapitre, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
9401.90 |
Un changement à la sous-position 9401.90 de toute autre position. |
94.02 |
Un changement à la position 94.02 de tout autre chapitre. |
9403.10-9403.80 |
Un changement aux sous-positions 9403.10 à 9403.80 de tout autre chapitre; ou |
|
Un changement aux sous-positions 9403.10 à 9403.80 de la sous-position 9403.90, qu'il y ait ou non également un changement de tout autre chapitre, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
9403.90 |
Un changement à la sous-position 9403.90 de toute autre position. |
9404.10-9404.30 |
Un changement aux sous-positions 9404.10 à 9404.30 de tout autre chapitre. |
9404.90 |
Un changement à la sous-position 9404.90 de tout autre chapitre, sauf des positions 50.07, 51.11 à 51.13, 52.08 à 52.12, 53.09 à 53.11, 54.07, 54.08 ou 55.12 à 55.16. |
9405.10-9405.60 |
Un changement aux sous-positions 9405.10 à 9405.60 de tout autre chapitre; ou |
|
Un changement aux sous-positions 9405.10 à 9405.60 des sous-positions 9405.91 à 9405.99, qu'il y ait ou non également un changement de tout autre chapitre, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
9405.91-9405.99 |
Un changement aux sous-positions 9405.91 à 9405.99 de toute autre position. |
94.06 |
Un changement à la position 94.06 de tout autre chapitre. |
Chapitre 95 |
Jouets, jeux, articles pour divertissement ou pour sports; leurs parties et accessoires |
95.01 |
Un changement à la position 95.01 de tout autre chapitre. |
9502.10 |
Un changement à la sous-position 9502.10 de tout autre chapitre; ou |
|
Un changement à la sous-position 9502.10 des sous-positions 9502.91 à 9502.99, qu'il y ait ou non également un changement de tout autre chapitre, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
9502.91-9502.99 |
Un changement aux sous-positions 9502.91 à 9502.99 de toute autre position. |
95.03-95.05 |
Un changement aux positions 95.03 à 95.05 de tout autre chapitre. |
9506.11-9506.29 |
Un changement aux sous-positions 9506.11 à 9506.29 de tout autre chapitre. |
9506.31 |
Un changement à la sous-position 9506.31 de tout autre chapitre; ou |
|
Un changement à la sous-position 9506.31 de la sous-position 9506.39, qu'il y ait ou non également un changement de tout autre chapitre, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
9506.32-9506.39 |
Un changement aux sous-positions 9506.32 à 9506.39 de tout autre chapitre. |
9506.40-9506.99 |
Un changement aux sous-positions 9506.40 à 9506.99 de tout autre chapitre. |
95.07-95.08 |
Un changement aux positions 95.07 et 95.08 de tout autre chapitre. |
Chapitre 96 |
Ouvrages divers |
96.01-96.05 |
Un changement aux positions 96.01 à 96.05 de tout autre chapitre. |
9606.10 |
Un changement à la sous-position 9606.10 de tout autre chapitre. |
9606.21-9606.29 |
Un changement aux sous-positions 9606.21 à 9606.29 de tout autre chapitre; ou |
|
Un changement aux sous-positions 9606.21 à 9606.29 de la sous-position 9606.30, qu'il y ait ou non également un changement de tout autre chapitre, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
9606.30 |
Un changement à la sous-position 9606.30 de toute autre position. |
9607.11-9607.19 |
Un changement aux sous-positions 9607.11 à 9607.19 de tout autre chapitre; ou |
|
Un changement aux sous-positions 9607.11 à 9607.19 de la sous-position 9607.20, qu'il y ait ou non également un changement de tout autre chapitre, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
9607.20 |
Un changement à la sous-position 9607.20 de toute autre position. |
9608.10-9608.50 |
Un changement aux sous-positions 9608.10 à 9608.50 de tout autre chapitre; ou |
|
Un changement aux sous-positions 9608.10 à 9608.50 des sous-positions 9608.60 à 9608.99, qu'il y ait ou non également un changement de tout autre chapitre, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
9608.60-9608.99 |
Un changement aux sous-positions 9608.60 à 9608.99 de toute autre position. |
96.09-96.12 |
Un changement aux positions 96.09 à 96.12 de tout autre chapitre. |
9613.10-9613.80 |
Un changement aux sous-positions 9613.10 à 9613.80 de tout autre chapitre; ou |
|
Un changement aux sous-positions 9613.10 à 9613.80 de la sous-position 9613.90, qu'il y ait ou non également un changement de tout autre chapitre, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
9613.90 |
Un changement à la sous-position 9613.90 de toute autre position. |
9614.20 |
|
9614.20.aa |
Un changement au numéro tarifaire 9614.20.aa de tout autre chapitre. |
9614.20 |
Un changement à la sous-position 9614.20 du numéro tarifaire 9614.20.aa ou de toute autre sous-position, sauf de la sous-position 9614.90. |
9614.90 |
Un changement à la sous-position 9614.90 de toute autre position. |
9615.11-9615.19 |
Un changement aux sous-positions 9615.11 à 9615.19 de tout autre chapitre; ou |
|
Un changement aux sous-positions 9615.11 à 9615.19 de la sous-position 9615.90, qu'il y ait ou non également un changement de tout autre chapitre, à la condition que la teneur en valeur régionale ne soit pas inférieure à :
a) 60 p. 100 lorsque la méthode de la valeur transactionnelle est utilisée, ou
b) 50 p. 100 lorsque la méthode du coût net est utilisée.
|
9615.90 |
Un changement à la sous-position 9615.90 de toute autre position. |
96.16-96.18 |
Un changement aux positions 96.16 à 96.18 de tout autre chapitre. |
Section XXI |
- Objets d'art, de collection ou d'antiquité (chapitre 97) |
Chapitre 97 |
Objets d'art, de collection ou d'antiquité |
97.01-97.06 |
Un changement aux positions 97.01 à 97.06 de tout autre chapitre. |
NUMÉRO TARIFAIRE |
CANADA |
CHILI |
DÉSIGNATION |
1806.10.aa |
1806.10.10 |
1806.1010 |
Contenant au moins 90 % de sucre en poids |
1901.10.aa |
1901.10.31 |
1901.1010 |
Contenant plus de 10 % de solides de lait en poids |
1901.20.aa |
1901.20.11
1901.20.12
1901.20.21
1901.20.22 |
1901.2010 |
Contenant plus de 25 % de matière grasse du beurre en poids, non conditionnée pour la vente au détail |
1901.90.aa |
1901.90.31
1901.90.32
1901.90.33
1901.90.34
1901.90.39 |
1901.9010 |
Préparations laitières contenant plus de 10 % de solides de lait en poids |
2008.11.aa |
2008.11.20 |
2008.1110 |
Arachides, mondées |
2101.11.aa |
2101.11.10 |
2101.1110 |
Café instantané, non aromatisé |
2103.20.aa |
2103.20.10 |
2103.2010 |
Ketchup |
2106.90.bb
2106.90.cc
2106.90.dd
2106.90.ee |
2106.90.91
2106.90.92
2106.90.31
2106.90.32
2106.90.33
2106.90.34
2106.90.35
2106.90.93
2106.90.94
2106.90.95
2106.90.96 |
2106.9030
2106.9040
2106.9050
2106.9060
|
Jus de fruits ou de légumes concentrés, enrichis de minéraux ou de vitamines :
Provenant d'un seul fruit ou légume
De mélanges de jus de fruits ou de légumes
Contenant plus de 10 % de solides de lait en poids
Préparations composées, d'un titre alcoométrique excédant 0,5 % vol, des types utilisés pour la fabrication des boissons |
2202.90.aa
2202.90.bb
2202.90.cc |
2202.90.31
2202.90.32
2202.90.41
2202.90.42
2202.90.43
2202.90.49 |
2202.9010
2202.9020
2202.9030 |
Jus de fruits ou de légumes, enrichis de minéraux ou de vitamines :
Provenant d'un seul fruit ou légume
De mélanges de jus de fruits ou de légumes
Boissons contenant du lait |
2309.90.aa |
2309.90.31
2309.90.32
2309.90.33
2309.90.35
2309.90.36 |
2309.9020 |
Contenant plus de 10 % de solides de lait en poids |
2401.10.aa |
2401.10.10 |
2401.1010 |
Tabacs pour la fabrication de capes de cigares |
2401.20.aa |
2401.20.11 |
2401.2010 |
Tabacs pour la fabrication de capes de cigares, partiellement ou totalement écotés |
2403.91.aa |
2403.91.10 |
2403.9110 |
D'un type utilisé comme tabac de cape |
4008.19.aa |
4008.19.10 |
4008.1911
4008.1921 |
Profilés |
4008.29.aa |
4008.29.10 |
4008.2911
4008.2921 |
Profilés |
4012.20.aa |
4012.20.20 |
4012.2010 |
Du type destiné aux véhicules, y compris les tracteurs, pour le transport sur route de passagers ou de marchandises, ou aux véhicules de la position 87.05 |
4016.93.aa |
4016.93.10 |
4016.9310 |
Du type destiné aux produits automobiles du chapitre 87 |
4016.99.aa |
4016.99.30 |
4016.9920 |
Produits pour le contrôle de la vibration du type utilisé dans les véhicules des positions 87.01 à 87.05 |
4105.19.aa |
4105.19.10 |
4105.1910 |
Cuir frais bleu |
4106.19.aa |
4106.19.10 |
4106.1910 |
Cuir frais bleu |
4107.10.aa |
4107.10.10 |
4107.1010 |
Cuir frais bleu |
5402.43.aa |
5402.43.10 |
5402.4310 |
Entièrement de polyester, titrant pas moins de 75 décitex mais pas plus de 80 décitex et ayant 24 filaments par fil |
5402.52.aa |
5402.52.10 |
5402.5210 |
Entièrement de polyester, titrant pas moins de 75 décitex mais pas plus de 80 décitex et ayant 24 filaments par fil |
5407.61.aa |
5407.61.10 |
5407.6110 |
Entièrement de polyester, en fils simples titrant pas moins de 75 décitex mais pas plus de 80 décitex, ayant 24 filaments par fil et d'une torsion de 900 tours ou plus par mètre |
5408.22.aa |
5408.22.10 |
5408.2210 |
De rayonne cupro-ammoniacale |
5408.23.aa |
5408.23.10 |
5408.2310 |
De rayonne cupro-ammoniacale |
5408.24.aa |
5408.24.10 |
5408.2410 |
De rayonne cupro-ammoniacale |
5903.10.aa |
5903.10.20 |
5903.1011
5903.1091 |
De fibres synthétiques ou artificielles |
5903.20.aa |
5903.20.20 |
5903.2011
5903.2091 |
De fibres synthétiques ou artificielles |
5903.90.aa |
5903.90.20 |
5903.9011
5903.9091 |
De fibres synthétiques ou artificielles |
5906.99aa |
5906.99.20 |
5906.9910 |
De fibres synthétiques ou artificielles |
5907.00.aa |
5907.00.13 |
5907.0011
5907.0091 |
De fibres synthétiques ou artificielles |