Appendice A, section 1
|
SH de 1996 |
Désignation
des Goods |
|
3818 |
Eléments chimiques
dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous
forme de disques, plaquettes ou formes analogues;
composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en
électronique |
|
8469.11 |
Machines pour le
traitement des textes |
|
8470 |
Machines à calculer
et machines de poche permettant d'enregistrer, de
reproduire et d'afficher des informations, comportant une
fonction de calcul; machines comptables, machines à
affranchir, à établir les tickets et machines
similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses
enregistreuses |
|
8470.10 |
Calculatrices
électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie
électrique extérieure et machines de poche comportant
une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de
reproduire et d'afficher des informations |
|
8470.21 |
Autres machines à
calculer électroniques comportant un organe imprimant |
|
8470.29 |
Autres |
|
8470.30 |
Autres machines à
calculer |
|
8470.40 |
Machines comptables |
|
8470.50 |
Caisses enregistreuses
|
|
8470.90 |
Autres |
|
8471 |
Machines automatiques
de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs
magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations
sur support sous forme codée et machines de traitement
de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs |
|
8471.10 |
Machines automatiques
de traitement de l'information, analogiques ou hybrides |
|
8471.30 |
Machines automatiques
de traitement de l'information numériques, portatives,
d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une
unité centrale de traitement, un clavier et un écran |
|
8471.41 |
Autres machines
automatiques de traitement de l'information numériques
comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité
centrale de traitement et, qu'elles soient ou non
combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie |
|
8471.49 |
Autres machines
automatiques de traitement de l'information numériques,
se présentant sous forme de systèmes |
|
8471.50 |
Unités de traitement
numériques autres que celles des n° 8471.41 et 8471.49,
pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux
des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité
d'entrée et unité de sortie |
|
8471.60 |
Unités d'entrée ou
de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe,
des unités de mémoire |
|
8471.70 |
Unités de mémoire, y
compris les unités de mémoire centrales, les unités de
mémoire à disques optiques, les unités de mémoire à
disques durs et les unités de mémoire à bandes |
|
8471.80 |
Autres unités de
machines automatiques de traitement de l'information |
|
8471.90 |
Autres |
ex |
8472.90 |
Machines de guichet
automatiques |
|
8473.21 |
Parties et accessoires
des machines du n° 8470, des machines à calculer
électroniques des n° 8470.10, 8470.21 et 8470.29 |
|
8473.29 |
Parties et accessoires
des machines du n° 8470, autres que les machines à
calculer électroniques des n° 8470.10, 8470.21 et
8470.29 |
|
8473.30 |
Parties et accessoires
des machines du n° 8471 |
|
8473.50 |
Parties et accessoires
qui peuvent être utilisés indifféremment avec les
machines ou appareils de plusieurs des n° 8469 à 8472 |
ex |
8504.40 |
Convertisseurs
statiques pour machines automatiques de traitement de
l'information et leurs unités et pour appareils de
télécommunication |
ex |
8504.50 |
Autres bobines de
réactance et autres selfs pour l'alimentation
électrique des machines automatiques de traitement de
l'information et leurs unités et des appareils de
télécommunication |
|
8517 |
Appareils électriques
pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y
compris les postes téléphoniques d'usagers par fil à
combinés sans fil et les appareils pour la
télécommunication par courant porteur ou pour la
télécommunication numérique; visiophones |
|
8517.11 |
Postes téléphoniques
d'usagers par fil à combinés sans fil |
|
8517.19 |
Autres postes
téléphoniques d'usagers et visiophones |
|
8517.21 |
Télécopieurs |
|
8517.22 |
Téléscripteurs |
|
8517.30 |
Appareils de
commutation pour la téléphonie ou la télégraphie |
|
8517.50 |
Autres appareils, pour
la télécommunication par courant porteur ou pour la
télécommunication numérique |
|
8517.80 |
Autres appareils, y
compris les parlophones |
|
8517.90 |
Parties d'appareils du
n° 85.17 |
ex |
8518.10 |
Microphones ayant une
bande passante de 300 Hz à 3,4 KHz, dont le diamètre
n'excède pas 10 mm et la hauteur n'excède pas 3 mm,
utilisés dans les télécommunications |
ex |
8518.30 |
Combinés de postes
téléphoniques d'usagers par fil |
ex |
8518.29 |
Haut-parleurs, sans
enceintes, ayant une bande passante de 300 Hz à 3,4 KHz,
dont le diamètre ne dépasse pas 50 mm, utilisés dans
les télécommunications |
|
8520.20 |
Répondeurs
téléphoniques |
|
8523.11 |
Bandes magnétiques
d'une largeur n'excédant pas 4 mm |
|
8523.12 |
Bandes magnétiques
d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm |
|
8523.13 |
Bandes magnétiques
d'une largeur excédant 6,5 mm |
|
8523.20 |
Disques magnétiques |
|
8523.30 |
Cartes munies d'une
piste magnétique |
|
8523.90 |
Autres |
|
8524.31 |
Disques pour systèmes
de lecture par faisceau laser pour la reproduction des
phénomènes autres que le son ou l'image |
|
8524.32 |
Disques pour systèmes
de lecture par faisceau laser pour la reproduction du son
uniquement |
ex |
8524.39 |
Autres: - pour la
reproduction d'ensembles d'instructions, de données, de
sons ou d'images, enregistrés dans un format binaire
lisible par machine, et pouvant être manipulés ou
offrir à l'utilisateur une fonction d'interactivité, au
moyen d'une machine automatique de traitement de
l'information
|
|
8524.40 |
Bandes magnétiques
pour la reproduction des phénomènes autres que le son
ou l'image |
|
8524.60 |
Cartes munies d'une
piste magnétique |
|
8524.91 |
Supports pour la
reproduction des phénomènes autres que le son ou
l'image |
ex |
8524.99 |
Autres: - pour la
reproduction d'ensembles d'instructions, de données, de
sons et d'images, enregistrés dans un format binaire
lisible par machine, et pouvant être manipulés ou
offrir à l'utilisateur une fonction d'interactivité, au
moyen d'une machine automatique de traitement de
l'information
|
ex |
8525.10 |
Appareils d'émission
autres que pour la radiodiffusion ou la télévision |
|
8525.20 |
Appareils d'émission
incorporant un appareil de réception |
ex |
8525.40 |
Appareils de prise de
vues fixes vidéo numériques |
ex |
8527.90 |
Récepteurs de poche
pour les installations d'appel, d'alarme ou de recherche
de personnes |
ex |
8529.10 |
Antennes des types
utilisés avec les appareils de radiotéléphonie ou de
radiotélégraphie |
ex |
8529.90 |
Parties des appareils
suivants: appareils d'émission autres que pour la
radiodiffusion ou la télévision
appareils d'émission incorporant un appareil de
réception
appareils de prise de vues fixes vidéo numériques
récepteurs de poche pour les installations d'appel,
d'alarme ou de recherche de personnes
|
|
8531.20 |
Panneaux indicateurs
incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou
à diodes émettrices de lumière (LED) |
ex |
8531.90 |
Parties d'appareils du
n° 8531.20 |
|
8532 |
Condensateurs
électriques, fixes, variables ou ajustables |
|
8532.10 |
Condensateurs fixes
conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et
capables d'absorber une puissance réactive égale ou
supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) |
|
8532.21 |
Condensateurs fixes au
tantale |
|
8532.22 |
Condensateurs fixes
électrolytiques à l'aluminium |
|
8532.23 |
Condensateurs fixes à
diélectrique en céramique, à une seule couche |
|
8532.24 |
Condensateurs fixes à
diélectrique en céramique, multicouches |
|
8532.25 |
Condensateurs fixes à
diélectrique en papier ou en matières plastiques |
|
8532.29 |
Autres condensateurs
fixes |
|
8532.30 |
Condensateurs
variables ou ajustables |
|
8532.90 |
Parties |
|
8533 |
Résistances
électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et
les potentiomètres) |
|
8533.10 |
Résistances fixes au
carbone, agglomérées ou à couche |
|
8533.21 |
Autres résistances
fixes pour une puissance n'excédant pas 20 W |
|
8533.29 |
Autres résistances
fixes pour une puissance égale ou supérieure à 20 W |
|
8533.31 |
Résistances variables
(y compris les rhéostats et les potentiomètres)
bobinées pour une puissance n'excédant pas 20 W |
|
8533.39 |
Résistances variables
(y compris les rhéostats et les potentiomètres)
bobinées pour une puissance égale ou supérieure à 20
W |
|
8533.40 |
Autres résistances
variables (y compris les rhéostats et les
potentiomètres) |
|
8533.90 |
Parties |
|
8534 |
Circuits imprimés |
ex |
8536.50 |
Commutateurs
électroniques CA comportant des circuits d'entrée et de
sortie couplés optiquement (commutateurs CA, à
thyristor, isolés) |
ex |
8536.50 |
Commutateurs
électroniques, y compris les commutateurs électroniques
à protection thermique comportant un transistor et un
microcircuit logique (technologie hybride) pour une
tension n'excédant pas 1 000 volts |
ex |
8536.50 |
Commutateurs
électromécaniques à drain pour une intensité
n'excédant pas 11 ampères |
ex |
8536.69 |
Fiches et prises de
courant pour câbles coaxiaux et circuits imprimés |
ex |
8536.90 |
Connexions et
éléments de contacts pour fils et câbles |
|
8541 |
Diodes, transistors et
dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs
photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules
photovoltaïques même assemblées en modules ou
constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière;
cristaux piézo-électriques montés |
|
8541.10 |
Diodes, autres que les
photodiodes et les diodes émettrices de lumière |
|
8541.21 |
Transistors, autres
que les photo-transistors à pouvoir de dissipation
inférieur à 1 W |
|
8541.29 |
Transistors, autres
que les photo-transistors à pouvoir de dissipation égal
ou supérieur à 1 W |
|
8541.30 |
Thyristors, diacs et
triacs, autres que les dispositifs photosensibles |
|
8541.40 |
Dispositifs
photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules
photovoltaïques même assemblées en modules ou
constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière |
|
8541.50 |
Autres dispositifs à
semi-conducteur |
|
8541.60 |
Cristaux
piézo-électriques montés |
|
8541.90 |
Parties |
|
8542 |
Circuits intégrés et
micro-assemblages électroniques |
|
8542.12 |
Cartes munies d'un
circuit intégré électronique ("cartes
intelligentes") |
|
8542.13 |
Semi-conducteurs à
oxyde métallique (technologie MOS) |
|
8542.14 |
Circuits obtenus par
technologie bipolaire |
|
8542.19 |
Autres circuits
intégrés monolithiques numériques, y compris les
circuits obtenus par l'association des technologies MOS
et bipolaire (technologie BIMOS) |
|
8542.30 |
Autres circuits
intégrés monolithiques |
|
8542.40 |
Circuits intégrés
hybrides |
|
8542.50 |
Micro-assemblages
électroniques |
|
8542.90 |
Parties |
|
8543.81 |
Cartes et étiquettes
à déclenchement par effet de proximité |
ex |
8543.89 |
Machines électriques
ayant des fonctions traduction ou dictionnaire |
ex |
8544.41 |
Autres conducteurs
électriques, pour tensions n'excédant pas 80 volts,
munis de pièces de connexion, des types utilisés dans
les télécommunications |
ex |
8544.49 |
Autres conducteurs
électriques, pour tensions n'excédant pas 80 volts, non
munis de pièces de connexion, des types utilisés dans
les télécommunications |
ex |
8544.51 |
Autres conducteurs
électriques, pour tensions excédant 80 volts mais
n'excédant pas 1 000 volts, munis de pièces de
connexion, des types utilisés dans les
télécommunications |
|
8544.70 |
Câbles de fibres
optiques |
|
9001.10 |
Fibres optiques,
faisceaux et câbles de fibres optiques |
ex |
9009.12 |
Appareils de
photocopie électrostatiques numériques fonctionnant par
reproduction de l'image de l'original sur la copie au
moyen d'un support intermédiaire (procédé indirect) |
ex |
9009.21 |
Autres appareils de
photocopie numériques, à système optique |
|
9009.90 |
Parties et accessoires
|
|
9026 |
Instruments et
appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du
niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques
variables des liquides ou des gaz (débitmètres,
indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur,
par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils
des n° 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32 |
|
9026.10 |
Instruments pour la
mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des
liquides |
|
9026.20 |
Instruments et
appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression |
|
9026.80 |
Autres instruments et
appareils pour la mesure ou le contrôle du n° 90.26 |
|
9026.90 |
Parties et accessoires
d'instruments et appareils du n° 90.26 |
|
9027.20 |
Chromatographes et
appareils d'électrophorèse |
|
9027.30 |
Spectromètres,
spectrophotomètres et spectrographes utilisant les
rayonnements optiques (UV, visibles, IR) |
|
9027.50 |
Autres instruments et
appareils utilisant les rayonnements optiques (UV,
visibles, IR) du n° 90.27 |
|
9027.80 |
Autres instruments et
appareils du n° 90.27 (autres que ceux du n° 9027.10) |
ex |
9027.90 |
Parties et accessoires
des produits du n° 90.27, autres que les analyseurs de
gaz ou de fumées et les microtomes |
|
9030.40 |
Instruments et
appareils pour la mesure ou le contrôle, spécialement
conçus pour les techniques de la télécommunication
(hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres,
psophomètres, par exemple) |