Quoi de neuf? - Index - Calendrier
Accords commerciaux - Processus de la Zlea
Théme du Commerce
English - español - português
Recherche


Accord de Libre-Échange entre le Canada et le Chili
Annexe D-01: Règles d'origine spécifiques

(suite)


8518.30.aa

8518.30.10

8518.3010

Combinés téléphoniques

8525.30.aa

8525.30.bb

8525.30.11

8525.30.21

8525.30.12

8525.30.22

8525.3010

8525.3020

Caméras de télévision à stabilisateur gyroscopique

Caméras de télévision de studio, sauf des caméras portées sur l'épaule et d'autres caméras portables

8527.90.aa

8527.90.91

8527.9010

Récepteurs de téléappel

8528.12.aa

8528.12.bb

8528.12.cc

8528.12.dd

8528.12.ee

8528.12.ff

8528.12.gg

8528.12.91

8528.12.92

8528.12.93

8528.12.95

8528.12.94

8528.12.96

8528.12.97

8528.12.10

8528.1210

8528.1220

8528.1230

8528.1240

8528.1250

8528.1260

8528.1270

Sans haute définition, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran n'excède pas 14 pouces (35,56 cm)

Sans haute définition, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran excède 14 pouces (35,56 cm)

Sans haute définition, de type projecteur, à tube à rayons cathodiques

À haute définition, pas de type projecteur, à tube à rayons cathodiques

À haute définition, de type projecteur, à tube à rayons cathodiques

À écran plat

Incomplets ou non finis (y compris les assemblages d'appareils récepteurs de télévision composés de toutes les parties visées par la note 4 du chapitre 85 plus un bloc d'alimentation), ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaire

8528.21.aa

8528.21.bb

8528.21.cc

8528.21.dd

8528.21.ee

8528.21.ff

8528.21.gg

8528.21.91

8528.21.92

8528.21.94

8528.21.93

8528.21.95

8528.21.96

8528.21.10

8528.2110

8528.2120

8528.2130

8528.2140

8528.2150

8528.2160

8528.2170

Sans haute définition, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran n'excède pas 14 pouces (35,56 cm)

Sans haute définition, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran excède 14 pouces (35,56 cm)

Sans haute définition, de type projecteur, à tube à rayons cathodiques

À haute définition, pas de type projecteur, à tube à rayons cathodiques

À haute définition, de type projecteur, à tube à rayons cathodiques

À écran plat

Incomplets ou non finis (y compris les assemblages de moniteurs vidéo composés des parties visées par les alinéas a), b), c) et e) de la note 4 du chapitre 85 plus un bloc d'alimentation), ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaire

8528.30.cc

8528.30.ee

8528.30.ff

8528.30.gg

8528.30.21

8528.30.22

8528.30.23

8528.30.10

8528.3010

8528.3040

8528.3030

8528.3040

Sans haute définition, de type projecteur, à tube à rayons cathodiques

À haute définition, de type projecteur, à tube à rayons cathodiques

À écran plat

Incomplets ou non finis (y compris les assemblages de projecteurs vidéo composés des parties visées par les alinéas a), b), c) et e) de la note 4 du chapitre 85 plus un bloc d'alimentation), ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaire

8529.90.aa

8529.90.bb

8529.90.cc

8529.90.dd

8529.90.ee

8529.90.ff

8529.90.gg

8529.90.11

8529.90.12

8529.90.13

8529.90.14

8529.90.15

8529.90.20

8529.90.38

8529.90.39

8529.90.31

8529.90.32

8529.90.40

8529.90.51

8529.90.52

8529.90.53

8529.90.54

8529.90.55

8529.90.60

8529.9010

8529.9020

8529.9030

8529.9030

8529.9050

8529.9060

8529.9070

Assemblages de circuits imprimés pour les marchandises des positions 85.25 à 85.28

Assemblages d'émetteurs-récepteurs pour les appareils de la sous-position 8526.10, non dénommés ailleurs

Parties mentionnées à la note 4 du chapitre 85, autres que les assemblages de circuits imprimés du numéro tarifaire 8529.90.aa

Combinaisons de parties mentionnées à la note 4 du chapitre 85

Assemblages d'écrans plats des marchandises des numéros tarifaires 8528.12.ff, 8528.21.ff, 8528.30.ff

Parties, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage, des assemblages de circuits imprimés

Autres parties des marchandises des positions 85.25 et 85.27 (à l'exception des parties de téléphones cellulaires)

8531.90.aa

8531.90.11

8531.90.21

8531.9010

Assemblages de circuits imprimés

8533.40.aa

8533.40.10

8533.4011

Varistances d'oxyde de métal

8533.90.aa

8533.90.11

8533.9010

Pour les marchandises de la sous-position 8533.40, des matières céramiques ou métalliques, réactives électriquement ou mécaniquement à tout changement de température

8535.90.aa

8535.90.30

8535.9020

Démarreurs de moteur et protecteurs de surcharge de moteur

8536.30.aa

8536.30.12

8536.3010

Protecteurs de surcharge de moteur

8536.41.aa

8536.41.91

8536.4110

Relais (clignotants d’automobiles)

8536.50.aa

8536.50.bb

8536.50.28

8536.50.92

8536.5011

8536.5091

Démarreurs de moteur, pour véhicules automobiles

Autres interrupteurs, pour véhicules automobiles

8536.90.aa

8536.90.50

8536.9011

8536.9091

Autres appareils, pour véhicules automobiles

8537.10.aa

8537.10.bb

8537.10.11

8537.10.19

8537.10.41

8537.10.49

8537.10.38

8537.1010

8537.1020

Montés avec des boîtiers ou supports extérieurs des marchandises des positions 84.21, 84.22, 84.50 ou 85.16

Centres de commande de moteurs, pour véhicules automobiles

8538.90.aa

8538.90.bb

8538.90.cc

8538.90.20

8538.90.30

8538.90.60

8538.9010

8538.9020

8538.9030

Pour les marchandises des numéros tarifaires 8535.90.aa, 8536.30.aa ou 8536.50.aa, des matières céramiques ou métalliques, réactives électriquement ou mécaniquement à tout changement de température

Assemblages de circuits imprimés

Parties moulées

8539.10.aa

8539.10.10

8539.1010

Articles dits « phares et projecteurs scellés » utilisés avec les véhicules automobiles du chapitre 87

8539.21.aa

8539.21.90

8539.2110

Halogènes, au tungstène, pour véhicules automobiles

8539.29.aa

8539.29.21

8539.2911

8539.2991

Autres lampes et tubes à incandescence d’une tension d’au plus 31V

8540.11.aa

8540.11.bb

8540.11.cc

8540.11.dd

8540.11.22

8540.11.21

8540.11.12

8540.11.11

8540.1110

8540.1120

8540.1130

8540.1140

Sans haute définition, pas de type projecteur, dont la diagonale de l'écran excède 14 pouces (35,56 cm)

Sans haute définition, pas de type projecteur, dont la diagonale de l'écran n'excède pas 14 pouces (35,56 cm)

À haute définition, dont la diagonale de l'écran excède 14 pouces (35,56 cm)

À haute définition, dont la diagonale de l'écran n'excède pas 14 pouces (35,56 cm)

8540.12.aa

8540.12.bb

8540.12.90

8540.12.10

8540.1290

8540.1210

Sans haute définition

À haute définition

8540.91.aa

8540.91.10

8540.9110

Assemblages de panneaux frontaux

8540.99.aa

8540.99.10

8540.9910

Canons à faisceaux électroniques; structures d'interaction de radio fréquence (RF) pour tubes micro-ondes des sous-positions 8540.71 à 8540.79

8542.13.aa

8542.13.10

8542.1310

Circuits intégrés monolithiques pour téléviseurs à haute définition, ayant plus de 100 000 faisceaux

8542.14.aa

8542.14.10

8542.1410

Circuits intégrés monolithiques pour téléviseurs à haute définition, ayant plus de 100 000 faisceaux

8542.19.aa

8542.19.10

8542.1910

Circuits intégrés monolithiques pour téléviseurs à haute définition, ayant plus de 100 000 faisceaux

8543.89.aa

8543.89.60

8543.8910

Amplificateurs micro-ondes

8543.90.aa

8543.90.11

8543.90.12

8543.90.13

8543.90.14

8543.9010

Assemblages de circuits imprimés

8544.41.aa

8544.41.00

8544.4130

Conducteurs électriques munis de pièces de connexion, pour tensions n’excédant pas 80V, pour véhicules automobiles

8548.10.aa

8548.10.10

8548.1010

Piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage

8607.19.aa

8607.19.bb

8607.19.cc

8607.19.dd

8607.19.11

8607.19.13

8607.19.12

8607.19.13

8607.1910

8607.1920

8607.1930

8607.1940

Essieux

Parties d'essieux

Roues, avec ou sans essieux

Parties de roues

8702.10.aa

8702.10.bb

8702.10.10

8702.10.90

8702.1090

8702.1010

Conçus pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus

Autres

8702.90.aa

8702.90.bb

8702.90.10

8702.90.90

8702.9020

8702.9090

8702.9010

Conçus pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclus

Autres

8708.10.aa

8708.10.10

8708.1010

Pare-chocs, mais non leurs parties

8708.29.aa

8708.29.bb

8708.29.cc

8708.29.dd

8708.29.ee

8708.29.11

8708.29.96

8708.29.97

8708.29.12

8708.29.20

8708.29.98

8708.29.19

8708.29.92

8708.29.93

8708.29.94

8708.29.95

8708.29.99

8708.2910

8708.2920

8708.2930

8708.2910

8708.2920

Pièces de carrosserie embouties

Gonfleurs et modules pour coussins gonflables

Assemblages de portes

Coussins gonflables pour utilisation dans des véhicules automobiles

Autres pièces et accessoires non classés ailleurs à la sous-position 8708.29

8708.50.aa

8708.50.20

8708.5010

Pour les véhicules de la position 87.03

8708.60.aa

8708.60.20

8708.6010

Pour les véhicules de la position 87.03

8708.70.aa

8708.70.11

8708.70.91

8708.7010

Roues, mais non leurs parties ou accessoires

8708.80.aa

8708.80.10

8708.8010

Jambes de force McPherson

8708.93.aa

8708.93.11

8708.93.91

8708.9310

Embrayages, mais non leurs parties

8708.99.aa

8708.99.bb

8708.99.dd

8708.99.ee

8708.99.ff

8708.99.gg

8708.99.hh

8708.99.15

8708.99.25

8708.99.96

8708.99.16

8708.99.26

8708.99.97

8708.99.11

8708.99.21

8708.99.92

8708.99.12

8708.99.22

8708.99.93

8708.99.13

8708.99.23

8708.99.94

8708.99.14

8708.99.24

8708.99.95

8708.99.19

8708.99.29

8708.99.99

8708.9910

8708.9920

8708.9930

8708.9940

8708.9950

8708.9960

8708.9990

Unités de contrôle des vibrations contenant du caoutchouc

Unités de moyeux de roue à doubles brides incorporant des roulements à billes

Demi-arbres et arbres d'entraînement

Autres parties de transmission

Parties des systèmes de suspension

Parties des systèmes de direction

Autres parties et accessoires non classés ailleurs à la sous-position 8708.99

9007.19.aa

9007.19.10

9007.1910

À stabilisateur gyroscopique

9009.90.aa

9009.90.bb

9009.90.10

9009.90.90

9009.9010

9009.9090

Parties d'appareils de photocopie de la sous-position 9009.12, visées par la note 3 du chapitre 90

Autres

9018.11.aa

9018.11.10

9018.1110

Électrocardiographes

9018.19.aa

9018.19.10

9018.1910

Systèmes de contrôle de patients

9018.90.aa

9018.90.10

9018.9010

Défibrillateurs

9022.90.aa

9022.90.10

9022.9010

Génératrices de radiation

9027.80.aa

9027.80.20

9027.8010

Instruments de remnographie

9027.90.aa

9027.90.31

9027.90.32

9027.90.33

9027.9010

Assemblages de circuits imprimés pour les marchandises de la sous-position 9027.80

9031.49.aa

9031.49.10

9031.4910

Machines de mesure des coordonnées

9614.20.aa

9614.20.20

9614.2010

Ébauchons de pipes, en bois ou en racine